La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le Jeudi 14 décembre 2023 - Salle du conseil à 18h30 en Salle du conseil
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Ordre du jour :
1 Direction générale des services : Rapport d'activité général 2022 et compte administratif de Concarneau Cornouaille Agglomération
2 Direction générale des services : Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2022 – Concarneau Cornouaille Agglomération
3 Direction générale des services : Avenant n°4 à la convention ACTES - Dématérialisation des actes administratifs avec la Préfecture du Finistère pour le contrôle de légalité - Extension du périmètre à tous les actes et actes budgétaires - Régularisation
4 Direction générale des Services : Information sur les Zones d’Accélération d’Énergies renouvelables. (Z EnR)
5 Finances : Tarifs municipaux 2024
6 Commande publique : Convention de groupement de commandes entre la Ville de Concarneau et Concarneau Cornouaille Agglomération pour l’acquisition de fournitures de plomberie
7 Éducation jeunesse : Forfait communal 2024
8 Éducation jeunesse : Convention Territoriale Globale 2023-2027 – Avenant permettant la déclinaison opérationnelle
9 Ressources humaines : Évolution de l’organisation de la direction enfance jeunesse sur le volet « Coordination familles »
10 Ressources humaines : Création de poste à la Maison de la petite enfance
11 Ressources humaines : Réorganisation du service patrimoine
12 Urbanisme foncier : Cession d’un délaissé de voirie – Roz bras
13 Urbanisme-Foncier : Proposition de composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
14 Urbanisme Foncier : Enquête publique de désaffectation chemins ruraux en vue d’aliénation - Moulin de Coat Min et Menez Cressalic - Rapport et conclusions de la commissaire-enquêtrice
15 Services techniques : Approbation du PAPI complet – 2024 -2029
16 Services techniques : Convention pour travaux d’effacement des réseaux aériens rue Jules Simon – Tranche 1 et 2
17 Commerce – tourisme : Ouverture dominicale des commerces - 2024
18 Pôle Citoyenneté – Démocratie locale : Convention de partenariat relative au recrutement et au financement d’un intervenant social au sein des commissariats de police du secteur
19 Pôle Citoyenneté – Démocratie locale : ANTAI - Renouvellement de la convention FPS (Forfait Post Stationnement - période 2024 – 2026)
20 Pôle Citoyenneté - Démocratie Locale : Bilan des contestations au stationnement payant, les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO)
21 Pôle Citoyenneté – Démocratie locale : Stationnement - Demandes de remboursements – Régie horodateurs
22 Pôle Citoyenneté – Démocratie Locale : Liste des membres des conseils de quartier au 1er novembre 2023
23 État civil : Recrutement et rémunération des agents recenseurs
24 Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire
