La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 27 septembre 2023 à 18h30 salle du conseil municipal. -> Ordre du jour (pdf 122 ko)

Pour des raisons techniques indépendantes de notre volonté, le Conseil Municipal ne sera pas retransmis en direct.

ORDRE DU JOUR

1. Direction générale des services : Modification de la composition de la commission Services à la population
2. Direction générale des services : Convention financière Plateforme Victor Coste – Museum national d’histoire naturelle
3. Direction générale des services : Plan de financement du stade Guy Piriou – Demande de subventions auprès de la Région Bretagne
4. Direction générale des services : Plan de financement du stade Guy Piriou – Demande de subventions auprès du Département du Finistère
5. Direction générale des services - Action sociale : Projet Territoire Zéro Chômeur Concarneau – Attribution d’une avance remboursable à l’Entreprise à But d’Emploi (EBE) « TREUZELL »
6. Direction générale des services – Action sociale : Projet Territoire Zéro Chômeur Longue Durée – Attribution d’une subvention à l’Entreprise à But d’Emploi – « TREUZELL »
7. Education jeunesse : Renouvellement d’adhésion au groupement de commandes des EPLE du Finistère pour 2023 et 2024
8. Education jeunesse : Initiation à la langue Bretonne – Evolution du dispositif
9. Education jeunesse – Développement durable : Validation de la création d’une Aire Marine Educative portée par le Collège du Porzou
10. Education jeunesse : Sollicitation du « Fonds Publics et Territoires » de la CAF
11. Patrimoine - Action culturelle : Tarifs pour l’offre d’Éducation Artistique et Culturelle du service Patrimoine
12. Action culturelle : Convention d’objectifs et de moyens 2023 avec l’association « Livre et mer »
13. Ressources humaines : Création d’un poste de Directeur général adjoint
14. Ressources humaines : Création d’un poste de responsable nautisme
15. Finances : Décision budgétaire modificative n°1 – budget principal
16. Finances : Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe du bac du passage
17. Finances : Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe du centre des arts et de la culture
18. Finances : Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe de la cuisine centrale
19. Finances : Principes d’amortissement du patrimoine
20. Finances : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
21. Finances : Admissions en non valeurs et créances éteintes
22. Finances : Demande de fonds de concours 2022
23. Commande publique : Signature du marché de prestations d’entretien et d’exploitation des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire et ventilation des bâtiments de la ville de Concarneau, avec fourniture et gestion d’énergie
24. Urbanisme – Foncier : Projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque de mérule
25. Urbanisme – foncier : Rectificatif procédures foncières : Aménagement de la VC32
26. Urbanisme Foncier : Cession de délaissés de voirie – ROZ BRAS
27. Assurances / Services techniques : Protocole d’accord transactionnel tripartite – Sinistre inondation – rue de la Libération
28. Services techniques : Convention de partenariat pour la réalisation des actions du PAPI « Littoral Sud Finistère » 2023
29. Services techniques : Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d’ouvrage d’Enedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (aérienne sur poteaux)
30. Commerce-tourisme : Attribution d’une subvention de fonctionnement pour 2023 à l’Union des commerçants
31. Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire