La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 3 juillet 2024 à 18h30 en Salle du conseil.
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Ordre du jour :
1 Citoyenneté : Travaux d’office - Mise en place d’une procédure2 Communication : Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée
3 Développement durable : Convention de partenariat Ville de Concarneau – Vigipol
4 Développement durable – Services techniques : Demande de fonds de concours Mobilités à Concarneau Cornouaille Agglomération
5 Développement durable : Charte « Plages sans déchet plastique »
6 Commerce – tourisme : Modification statutaire de CCA pour la compétence facultative « Tourisme » dans le domaine de la randonnée
7 Commerce-Tourisme : Village de Noël – tarifs chalets
8 Urbanisme-Foncier : Etude du trait de côte : Constitution d’un groupement de commande entre CCA, Concarneau, Trégunc, Névez et Pont-Aven
9 Urbanisme-Foncier/ Caisse des Ecoles : Vente d’un délaissé de parcelle Quartier de la Glacière
10 Nautisme : Attribution d’une subvention – Association des amis du Marche Avec
11 Développement durable : Attribution d’une subvention – AAPMA de Pont-Aven / Concarneau
12 Action culturelle : Attribution d’une subvention exceptionnelle – Sécurisation du Festival des Filets bleus
13 Action culturelle : Attribution de subventions à des associations
14 Action culturelle : Mise à disposition gratuite du CAC à l’association « Les amis des Kanerien ar Mor » (Kam’s) pour l’organisation d’un concert caritatif – Un chant pour un souffle
15 Action culturelle : Adhésion au réseau national des maisons des associations
16 Éducation jeunesse : Convention d’adhésion au groupement d’achat régional Breizh Achats et adhésion à la convention Marché viandes et charcuteries
17 Finances : Décision budgétaire modificative n°1 – Centre des arts et de la culture
18 Finances : Rapport de la Commission Locale des Charges Transférées à CCA (CLECT du 21 mai 2024) – Mise à jour de l’attribution de compensation du transfert de la compétence collecte des ordures ménagères et Partage de l’IFER éolien et photovoltaïque
19 Commande Publique : Signature d’un avenant au marché n°2023-44 conclu avec le groupement DIAC LOCATION / ASCORIA pour les prestations de Location Longue Durée et d’Entretien de véhicules neufs pour la Ville de Concarneau et son CCAS – Lot n°1 : « Location de Longue Durée et Entretien de véhicules légers de type ludospace à moteur thermique »
20 Ressources humaines : Protection sociale complémentaire – Mandatement au CDG29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
21 Ressources humaines : Modification du tableau des emplois
22 Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire
23 Ressources humaines : Autorisation de signer un protocole transactionnel
